1 — Objet
Les présentes conditions régissent les prestations d'accompagnement sportif individuel proposées par Ernest Renaud, exerçant sous le nom L'Atelier KANSO.
2 — Prestation et tarif
L'accompagnement porte sur une saison de douze semaines, au tarif de 490 €, payable en trois mensualités. Il comprend : un bilan initial d'1h30, une programmation personnalisée ajustée en cours de saison, un entretien mensuel d'1h, la présence du coach aux tests de fin de cycle, une disponibilité par messagerie et un bilan terminal. Il ne comprend pas de séances hebdomadaires encadrées, ni de plan alimentaire, ni de suivi médical. [Préciser le régime de TVA applicable selon le statut juridique retenu.]
3 — Formation du contrat
Aucun engagement ni paiement n'intervient avant un échange préalable entre le client et le coach. La saison débute à la date du bilan initial convenue entre les parties.
4 — Modalités de paiement
Le règlement s'effectue en trois mensualités, par [moyen de paiement à préciser — virement, prélèvement, plateforme].
5 — Rétractation et interruption
Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose de 14 jours à compter de la conclusion du contrat pour se rétracter. S'il demande expressément le début de l'accompagnement avant la fin de ce délai, il renonce à ce droit pour la partie du service déjà exécutée (art. L221-28).
Au-delà, le client peut interrompre l'accompagnement à l'issue du premier cycle de quatre semaines : dans ce cas, les mensualités restantes ne sont pas dues et celles déjà versées au titre des cycles non réalisés sont remboursées sous 30 jours. Passé le premier cycle, une interruption pour raison médicale donne lieu à une suspension de la saison, reprise à une date convenue entre les parties.
6 — Responsabilité
L'accompagnement ne se substitue pas à un avis médical. Le client déclare être apte à la pratique d'une activité physique et s'engage à signaler toute douleur ou contre-indication. Il reste responsable de l'exécution des séances qu'il réalise en autonomie.
7 — Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
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